Mentions légales

aveyron.fr est un site du Département de l'Aveyron

Conseil Départemental de l'Aveyron

Service Communication

Place Charles-de-Gaulle

BP 724

12007 RODEZ Cedex

Directeur de la publication : Arnaud Viala

Gestionnaire de site : Service communication

Conception - réalisation : WS Interactive - 15, quai Lucien Lombard - 31000 Toulouse

Droits d'auteurs et copyright

Le site du Département de l'Aveyron est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au Département de l'Aveyron.

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : - Tous droits réservés.

Crédits photos

  • Photothèque Département de l'Aveyron
  • Jean-Louis Bories
  • Christian Bousquet
  • Gilles Torjdman

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Département de l'Aveyron décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

Le Département de l'Aveyron ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Conseil Départemental de l'Aveyron décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Conseil Départemental de l'Aveyron, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.aveyron.fr

Dans les autres cas, et notamment :

- si vous souhaitez afficher le logo du Conseil Départemental de l'Aveyron;

- si le contenu du site www.aveyron.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;

- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.aveyron.fr n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse du Conseil Départemental de l'Aveyron en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :

Conseil Départemental de l'Aveyron

Service Communication

Place Charles de Gaulle

BP 724

12007 RODEZ Cedex

Le Conseil Départemental de l'Aveyron dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le Conseil Départemental de l'Aveyron cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, le Conseil Départemental de l'Aveyron se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. Le Conseil Départemental de l'Aveyron ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Loi informatique et libertés

Des formulaires de demande sont mis à votre disposition sur ce site.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant, auprès du Département de l'Aveyron - Service Communication et Documentation - Hôtel du Département - Place Charles de Gaulle - 12000 RODEZ.

Statistiques

Ce site utilise MATOMO,  service d’analyse de site internet préconisé par la CNIL qui utilise des cookies : ces cookies  sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par les internautes. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par MATOMO sur des serveurs situés en Europe. MATOMO utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. MATOMO est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de MATOMO y compris notamment l’éditeur de ce site. MATOMO ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par MATOMO. La durée de conservation des données ainsi collectées est limitée à 13 mois. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par MATOMO dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Charte de protection des données personnelles

Dans le cadre de ses activités, le Département de l’Aveyron est amené à collecter et à traiter des données à caractère personnel de ses usagers.Conscient de la sensibilité des données personnelles que vous nous confiez, nous portons une grande importance au maintien de leur sécurité et leur confidentialité lors des traitements que nous faisons au bénéfice des usagers pour les missions de service public de la collectivité départementale. Le Département de l’Aveyron s’engage à protéger les données à caractère personnel, conformément au règlement général sur la protection des données du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 en vigueur.

Voir la charte

Actualités

Catégorie principale
Visuel actualités
Suivez en direct les débats de l'Assemblée départementale du vendredi 2 février 2024.

Assemblée départementale du 2 février 2024

Description courte

Suivez en direct l'Assemblée départementale, dès 9h, le vendredi 2 février 2024.

Lire l'article
Catégorie principale
Visuel actualités
Suivez en direct les débats de l'Assemblée départementale du vendredi 15 décembre 2023.

Assemblée départementale du 15 décembre 2023

Description courte

Suivez en direct l'Assemblée départementale, dès 9h, le vendredi 15 décembre 2023.

Lire l'article